Parfois, il arrive que l’on ait besoin d’accéder aux informations relatives à un véhicule ou à son propriétaire grâce à la plaque d’immatriculation. Petit accrochage, objet perdu ou autre, retrouver le conducteur d’une voiture peut s’avérer très utile.
Les informations liées à une plaque d’immatriculation sont effectivement stockées dans un fichier national : le SIV. Existe-t-il vraiment un annuaire inversé pour les plaques d’immatriculation ? Qui a accès au SIV ? Comment peut-on retrouver le propriétaire d’un véhicule ? Voici quelques éléments de réponse à ces questions !
Annuaire inversé des plaques d’immatriculation : cela existe-t-il ?
On se demande souvent si, à l’image des numéros de téléphone ou des adresses mail, il existe un annuaire inversé pour les plaques d’immatriculation. En réalité, il n’existe pas un « annuaire inversé » à proprement parler, mais un fichier national répertoriant les informations liées aux certificats d’immatriculation est bel et bien utilisé depuis 2009.
En effet, le SIV (« Système d’Immatriculation des Véhicules ») permet de relier chaque plaque d’immatriculation à une base de données relative au véhicule (année de mise en circulation, caractéristiques techniques et d’identification…), mais aussi son ou ses différents propriétaires successifs.
Grâce au SIV, la numérotation d’une plaque d’immatriculation est établie à vie, c’est-à-dire que le numéro d’immatriculation d’un véhicule reste le même jusqu’à sa destruction. Ainsi, on pourrait se dire qu’il est possible d’accéder aux renseignements sur le conducteur en utilisant cette sorte d’annuaire inversé des plaques d’immatriculation. Ce n’est toutefois pas le cas.
➡️ Le SIV contient des informations publiques, accessibles à tous, et certaines informations confidentielles qui, elles, sont réservées à l’administration, aux services de police ou encore aux assurances (comme l’identité du propriétaire du véhicule).
Comment faire pour retrouver le conducteur d’un véhicule ?
Si les informations confidentielles du SIV ne sont pas accessibles au public, il est cependant possible de recourir à d’autres moyens pour retrouver le propriétaire d’un véhicule :
- Prendre contact avec les services de Police ou de Gendarmerie –> en cas d’accident ou de comportement routier dangereux, les forces de l’ordre peuvent accéder aux informations relatives au propriétaire d’un véhicule grâce à la plaque d’immatriculation ;
- Contactez votre assureur –> ce dernier à accès au SIV et peut, le cas échéant, transmettre à qui de droit les informations dont il peut disposer ;
- Passez par l’Agence nationale des titres sécurisés –> en fournissant à celle-ci le numéro de la plaque d’immatriculation, elle peut accéder à des informations afin d’identifier son propriétaire.
